Taxe sur la bière : avec la hausse des droits d’accises de 160 %, « c’est l’emploi en Alsace que l’on met en bière »
Le vote d’une hausse des droits d’accises de 160 % vient frapper un secteur économique important pour l’Alsace et Strasbourg.
En rejetant l’appel à la modération fiscale que j’ai lancé à l’Assemblée nationale avec un certain nombre de députés et en refusant la pondération demandée par les sénateurs, le Gouvernement vient, une fois de plus, de frapper l’industrie alsacienne au cœur de ce qu’elle a de plus populaire.
La hausse du prix de la bière et la suppression d’emplois qui en découlera est un nouveau coup dur pour notre industrie brassicole.
Il reste à espérer que le Conseil Constitutionnel vienne, dans sa sagesse, contrer cette « mise en bière » économique qui menace l’emploi dans l’ensemble de cette filière de production.
André Schneider – Député du Bas-Rhin
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Taxes sur la bière : un échec final fort regrettable
Le débat sur la taxation de la bière a pris définitivement fin cette semaine à l’Assemblée Nationale, lors du dernier examen du Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale (PLFSS).
Malgré l’adoption d’un compromis par le Sénat à deux reprises, à la fois en première et en deuxième lectures, qui plus est à l’unanimité lors de la deuxième lecture, l’Assemblée Nationale n’a pas tenu compte de la position du Sénat et a injustement suivi la position du Gouvernement. Les droits d’accises sur la bière seront donc fortement taxés, les Brasseries devront faire face à une augmentation de 160%…
Je regrette fortement la position de l’Assemblée Nationale. Ce taux est injuste et déraisonnable, il s’agit d’une véritable injustice fiscale et d’un non-sens sur le plan économique, en raison de l’impact de cette mesure sur les emplois du secteur.
Tout au long du processus législatif au Sénat, j’ai activement lutté en faveur d’une réduction de ce projet de taxation excessive des droits d’accises sur la bière, en vain. Cependant, le groupe UMP du Sénat a saisi le Conseil Constitutionnel et le recours portera tout particulièrement sur ce point.
André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin